Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAQ Loiseau
M. Loiseau Bastien

Numéro de dépôt :
4215897
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2025
TAQ Loiseau de Loiseau Bastien

Présentation de la marque TAQ Loiseau

Déposée le 7 octobre 2015 par monsieur Loiseau Bastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TAQ Loiseau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Loiseau Bastien domicilié(e) 11 rue Gavarni - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loiseau Bastien domicilié(e) 11 rue Gavarni - 75116 - PARIS - France.

La marque TAQ Loiseau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAQ Loiseau arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

Loiseau Bastien a également déposé les autres marques suivantes : Bastien Loiseau


M. Loiseau Bastien - 11 rue Gavarni - 75116 - PARIS - France


M. Loiseau Bastien - 11 rue Gavarni - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 6 janvier 2017 - Rejet partiel n°692275 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.